Devis : comment insérer une clause de révision de prix (en marchés privés de travaux) ?

Dans ce contexte, pour les marchés privés, la CAPEB vous conseille d’insérer dans vos devis une clause permettant de répercuter la hausse des prix et de modifier la durée de validité de vos devis, exemple 1 mois au lieu de 3 mois. Explications.

Afin de faire face à l’impact de la hausse des prix des matériaux et des ruptures des chaines d’approvisionnement, la CAPEB vous conseille d’insérer dans vos devis une clause de révision de prix.

Attention : La révision de prix ne peut avoir lieu que si une clause de révision de prix a été prévue avec le client.

//FOCUS SUR LA REVISION DES PRIX

La révision des prix permet de faire évoluer le prix initial d’un marché, à la hausse comme à la baisse, afin de prendre en compte certaines variations économiques.
Dans les devis la variation des prix n’est pas automatique, elle ne s’applique que si elle est expressément prévue.
De cette manière, le prix sera indexé sur l’évolution d’un index BT que vous aurez choisi. Les index BT sont composés de différents indices (matériel, travail, énergie, matériaux, frais divers et transport).

Attention :

Il convient de porter une attention particulière au choix de l’index BT afin que la révision traduise bien les variations économiques liées à la prestation que vous réalisez.
Un indice supplémentaire pourra éventuellement être intégré lorsqu'un poste de charges (acier, zinc, cuivre...) est sous-estimé dans l'index BT de référence choisi par rapport à la prestation exécutée.

//ZOOM SUR LA CLAUSE DE REVISION

Cette clause permet de faire évoluer le prix initial d’un marché, à la hausse comme à la baisse, afin de prendre en compte l’évolution des conditions économiques des principaux composants d’un marché. Actuellement, ce procédé peut se justifier du fait des hausses de prix observées très importantes sur les matières premières depuis plusieurs mois.

Elle peut donc valablement être insérée dans vos devis, à condition que l’indexation soit en relation directe avec l’objet de la convention ou l’activité des parties, par exemple un index BT et TP adapté aux travaux à réaliser.

Cependant, l’indice ne peut pas être le SMIC, l’inflation ou l’indice général des prix à la consommation avec ou hors tabac ni le niveau général des salaires.

Exemple de clause de révision de prix à insérer dans vos devis :

Le prix du présent devis est révisé par application de la formule de révision suivante :
P = P0 x (BT/BT0)Dans laquelle :- P = prix révisé HT- P0 = prix initial HT prévu au devis- BT = dernière valeur connue de l’index BT publié à la date de facturation des travaux- BT0 = valeur de l’index BT disponible à la date du devisIndice(s) (ou index BT) retenu(s) : ………. (préciser)

Par ailleurs, il est recommandé également d’indiquer une durée de validité courte de vos devis (un mois par exemple). Ainsi, si la signature de votre client intervient postérieurement, vous ne serez plus engagé par votre devis et vous pourrez lui en présenter un nouveau.

Si vous avez des questions pour l’application et la rédaction d’une clause de révision de prix, n’hésitez pas à contacter votre CAPEB départementale !

L’entreprise constate, au regard des travaux à réaliser, que le poids du zinc est sous-estimé dans l’index BT de référence, à savoir l’index BT34 (composition : salaires et charges 40 %, matériel 3 %, transports 4 %, frais divers 13 %, zinc 35 %, sapin de pays charpente 5 %).

En d’autres termes, elle considère que le zinc va représenter plus de 35 % des coûts totaux du marché. Le cours de ce métal connaît depuis plusieurs mois de très fortes augmentations. L’entreprise décide d’intégrer l’indice du cours du zinc dans la formule de révision. Elle considère que le zinc représentera un peu moins de 50 % (voir exemple ci-dessous) des coûts totaux. La formule de révision contient donc deux indices pondérés, l’indice du cours du zinc et le BT 34.

Exemple de formule de révision avec plusieurs indices (formule paramétrique) :
P = Po x [0,2 (INDZn/INDZo) + 0,8 (BT34n/BT34o)]
P = prix révisé HT
Po = prix initial HT
BT34n = dernière valeur connue de l’index BT34 au moment de la révision
BT34o = valeur de l’index BT34 au mois d’établissement du prix
INDZn = dernière valeur connue de l’indice du cours du zinc au moment de la révision
INDZo = valeur de l’indice du cours du zinc au mois d’établissement du prix

Pour augmenter la part du zinc dans les coûts totaux, on ajoute un indice propre au zinc et on joue sur les pondérations :
Rappel n°1 : dans l’indice BT 34, la part du zinc est fixée à 35 %.
Rappel n°2 : la somme des coefficients de pondération doit toujours être égale à 1 0,2(INDZn/INDZo) + 0,8 (BT34n/BT34o)

(1) Le coefficient associé à l’indice du cours du zinc est de 0,2, c’est-à-dire que cet indice pèse à hauteur de 20 % dans la formule de révision
(2) Le coefficient associé à l’indice BT34 est de 0,8, c’est-à-dire que cet indice pèse à hauteur de 80 % dans la formule de révision

Compte tenu de ces pondérations, le poids du zinc est donc :
(20 % x 100 %) + (80 % x 35 %) = 20 % + 28 % = 48 % (soit environ 50 %)